Conditions Générales d'Utilisation
Les règles du royaume numérique
Dernière mise à jour : 1 février 2026
Article 1 - Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site L'Actu Ensorcelée. En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
Article 2 - Description du Service
L'Actu Ensorcelée est un site de divertissement présentant des articles d'actualité réinterprétés dans un univers fantasy médiéval. Les contenus sont purement fictifs et à but humoristique/créatif.
Ce site est un projet étudiant réalisé dans le cadre du cursus MMI (Métiers du Multimédia et de l'Internet).
Article 3 - Accès au Site
L'accès au site est gratuit et libre. L'éditeur se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre l'accès au site pour des raisons de maintenance ou toute autre raison.
Article 4 - Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, illustrations) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Article 5 - Responsabilité
Les articles publiés sont des œuvres de fiction. L'éditeur décline toute responsabilité quant à l'interprétation des contenus. Le site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
Article 6 - Données Personnelles
Ce site ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun cookie de traçage n'est utilisé. Seuls des cookies techniques essentiels au fonctionnement peuvent être utilisés.
Article 7 - Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'éditeur n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers.
Article 8 - Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.
Article 9 - Droit Applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français.
Article 10 - Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [votre-email]